Terms

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas détourner le site de son usage normal.

Clause 01

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas détourner le site de son usage normal.

Service Public FR
Clause 02

Objet des prestations

Print Boutique propose des prestations de tirage photo et d’art, sur rendez-vous, ainsi que des échanges par dépôt de fichiers, courriel ou consultation. Les caractéristiques des supports, formats et quantités sont confirmées au cas par cas selon la disponibilité des matériaux et la faisabilité du projet.

EU Commission
03
Clause

Devis et paiement

Les prestations peuvent faire l’objet d’un devis établi selon les dimensions, les supports, les quantités et, le cas échéant, les besoins de conditionnement. Les paiements acceptés sont ceux indiqués lors de la commande ou de la validation du devis, notamment par carte bancaire ou virement.

ReferenceWIPO
04
Clause

Commande et production

Pour certains projets, un acompte peut être demandé avant le lancement de la production. Toute commande reste soumise à la validation finale des fichiers, des quantités et des éléments convenus avec le studio, sans garantie de délai de production tant que ces éléments ne sont pas confirmés.

ReferenceHCCH
Reference 05Service Public FR
Reference 06EU Commission
05

Clause

Propriété intellectuelle

Le client déclare disposer des droits nécessaires sur les images, textes, polices, marques et autres contenus transmis. Le studio n’acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur les fichiers fournis par le client, hors éléments lui appartenant expressément.

Supporting documentService Public FR
06

Clause

Contrôle des fichiers et limites

Le studio procède à un contrôle préalable limité à la préparation technique des fichiers, sans vérifier l’exactitude des noms, dates, mentions juridiques ou autres contenus factuels au-delà du périmètre convenu. Les écarts de rendu entre écran, support, lot ou matériau ne peuvent pas être garantis comme identiques.

Supporting documentEU Commission